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Subvention à la Fédération française de savate boxe française et disciplines associées (9e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la FEDERATION FRANCAISE DE SAVATE BOXE FRANCAISE ET DISCIPLINES ASSOCIEES (n� D02195) - 49, rue du Faubourg Poissonni�re (9e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 20.000 euros est attribu�e � la FEDERATION FRANCAISE DE SAVATE BOXE FRANCAISE ET DISCIPLINES ASSOCIEES - (n�D02195) - 49, rue du Faubourg Poissonni�re (9e), pour l'organisation des Championnats du Monde le 14 d�cembre 2001, des Championnats de France le 5 avril 2002 et des Championnats d'Europe le 13 d�cembre 2002 au Stade Pierre de Coubertin (16e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Décembre 2002
Déliberation
2002 JS 57
Conseil municipal
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