D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 20.793 euros � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 381 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Groupe sp�l�ologique Minos" (n� D04711), Mus�um d'Histoire Naturelle, 57, rue Cuvier (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association tennis de table du 15e" (n� D01933), 21, rue de l'Abb�-Gr�goire (6e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 686 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association fran�aise des v�t�rans du tennis" (n� D00975), 37, rue des Mathurins (8e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Sportif ar�quipa France P�rou" (n� X00873), 126, quai de Jemmapes (10e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Athl�tic coeur de fond" (n� X02334), 83, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Plong�e Arc-en-ciel" (n� X02709), c/o CGL - 3, rue Keller (11e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association Lin Nam" (n� X02531), 24A, rue de Charenton (12e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Cano� kayak Paris le Tremblay - C.K.P.L.T." (n� X01221), 116, rue de Charenton (12e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "CEP Cercle des escrimeurs parisiens" (n� X01641), 10, rue Albert (13e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Groupe sp�l�ologique du camping club de France" (n� D04765), 5 bis, rue Maurice-Rouvier (14e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 457 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association sportive m�tropolitain" (n� D04828), 21, rue des Plantes (14e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Les v�t�rans du Paris hockey club" (n� D07260), 118, boulevard Brune (14e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Centre subaquatique fran�ais" (n� D06346), 126, avenue F�lix-Faure (15e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Pilotari" (n� X00902), 22, rue Marmontel (15e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Soci�t� sportive du jeu de paume et de raquets" (n� X00736), 74 ter, rue Lauriston (16e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Centre hippique du touring club de France" (n� D01726), route de la Muette � Neuilly, bois de Boulogne (16e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 304 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Groupe d'�tudes et de recherches sp�l�ologiques de l'ouest parisien" (n� D03227), 6 bis, rue d'Auteuil (16e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Tennis club de Lut�ce" (n� D03301), 49, rue Paul-Meurice (20e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 715 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Les randonneurs du ciel" (n� X02054), 109, boulevard Davout (20e).
Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association sportive la Serbie" (n� X01086), 7, rue Riblettet (20e).
Art. 21.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association parachutiste de la Police nationale" (n� D06671), 164, rue des Pyr�n�es (20e).
Art. 22.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 20.793 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.