Subvention à l'"ACADEMIE DES SPORTS" (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'"acad�mie des Sports", 6, rue Galil�e (16e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l'"Acad�mie des Sports" (D01492) 6, rue Galil�e (16e), pour le Prix de la Ville de paris d�cern� � Yves PARLIER le 20 mars 2002.
Art 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.