D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 6 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association mentionn�e ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement en date du 26 novembre 2002 ;
Vu l'amendement d�pos� par M. Christophe GIRARD,
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l'association "Le 6�me, Ateliers d'Artistes", 2, rue Guynemer (6e) (D01152) afin de lui permettre de financer les journ�es Portes ouvertes des ateliers d'artistes du 6e arrondissement en 2002. Cette association a pour but de promouvoir les artistes et les cr�ateurs du 6e arrondissement, sous toute forme que ce soit, et au moyen de tout support appropri�.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 6.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.