D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Les Passagers" une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'�quipement d'un montant de 22.800 euros, est attribu�e � l'association "Les Passagers" situ�e 16, rue de Panama (18e), dont l'objet est de "d�velopper, produire et promouvoir la recherche et la cr�ation dans les domaines artistiques", afin de financer l'acquisition d'un �chafaudage destin� � la diffusion et la cr�ation de ses spectacles (X02784).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 22.800 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6745, ligne E005 "Provision pour subventions d'�quipement au titre de la culture".