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Subventions à deux associations de jeunesse du 3ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � deux associations de jeunesse du 3�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3�me arrondissement, en date du 27 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'association "Foyer Socio-Educatif du Lyc�e Turgot" (D04888) 69, rue de Turbigo (3e) pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 1.000 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribu�e � l'association "Foyer Socio-Educatif du Lyc�e S. Weil" (D04887) 7, rue de Poitou (3e) pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 650 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.

Décembre 2002
Déliberation
2002 JS 293
Conseil municipal
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