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Subvention à l'association "Evolution sportive et culturelle du 15e". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'une subvention � l'association "Evolution sportive et culturelle du 15e", 124, avenue Emile-Zola (15e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 2.200 euros est attribu�e � l'association "Evolution sportive et culturelle du 15e" (D02296) 124, avenue Emile-Zola (15e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Décembre 2002
Déliberation
2002 JS 498
Conseil municipal
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