D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 13.922 euros aux associations parisiennes handisports et de sport adapt� et dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 770 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Premi�re Compagnie d'arc de la croisade des aveugles de Paris (n�D05225) - 15, rue Mayet (6e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 305 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive de l'Institut national des jeunes aveugles (n�D04252) 56, boulevard des Invalides (7e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.220 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Bahamas (n�D02410) 167, boulevard Voltaire (11e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Sport adapt� du Sud-est de Paris" (n�X00629) 43, rue du Moulinet (13e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "A.S.M.F. - Association handisport de Paris" (n�D01195) 36, avenue de Choisy (13e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sports et loisirs pour aveugles et amblyopes (n�X00053) 7 bis, rue du Loing (14e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Sports et loisirs Rive gauche" (n�X00903) 89, rue Mademoiselle (15e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "sports et activites Paris 16" (n�D05052) 36, rue Michel-Ange (16e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 765 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'Association sportive Les Jours Heureux (n�D01785) 45, rue de l'Assomption (16e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Sport adapt� et loisirs de Montmartre" (n�D03696) 2, rue Saint-Mathieu (18e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Club sportif des sourds muets de Paris et de la R�gion parisienne" (n�D04388) 11, rue de l'Inspecteur-All�s (19e).
Art. 12.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 13.922 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.