D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, situ�e � la Mairie du 15e, 51 rue P�chet (15e) ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 25 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribu�e � l'association Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, qui a pour objet de faire conna�tre l'histoire et le patrimoine des diff�rents quartiers du 15e arrondissement de Paris, et dont le si�ge social est situ� � la Mairie du 15e arrondissement, 51 rue P�chet (15e) (D03360).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 nature 6574, rubrique 33, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.