D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 5 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive Poitou (n� D06341), 7, rue de Poitou (3e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du lyc�e Victor-Hugo (n� D02236), 27, rue de S�vign� (3e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive Berthoud-Vaucanson (n� D00741), 6, rue Vaucanson (3e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "La p�tanque du Marais" (n� D02232), 49, rue R�aumur (3e).
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 6.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.