Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 3e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 5 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive Poitou (n° D06341), 7, rue de Poitou (3e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive du lycée Victor-Hugo (n° D02236), 27, rue de Sévigné (3e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive Berthoud-Vaucanson (n° D00741), 6, rue Vaucanson (3e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "La pétanque du Marais" (n° D02232), 49, rue Réaumur (3e).
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 6.000 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.