Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 24 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 12e arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 30 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Art premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : GYMNASTIQUE VOLONTAIRE - A.P.N.A. 12EME (X01224) chez M. BAILLOT, 15, rue Rottembourg (12e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : SPORTS INTERCLUBS PARIS 12EME (D03117), 17, cité Moynet - Gymnase Léon Mottot (12e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : CENTRE DE LOISIRS SPORTIFS DAUMESNIL (D03116), 253 ter, avenue Daumesnil (12e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE ARNOLD NETTER (D03112), 48, avenue du Docteur Arnold Netter (12e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 533 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE DU 20 RUE DE LA BRECHE AUX LOUPS PARIS 75012 (D03111), 20, rue de la Brêche aux Loups (12e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.250 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU CES VINCENT D'INDY (D00876), 8, avenue Vincent d'Indy (12e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE ARAGO (D03103), 4, place de la Nation (12e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE PAUL VALERY (D04146), 38, boulevard Soult (12e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE ELISA LEMONNIER (D03089), 10 - 20, avenue Armand Rousseau (12e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 620 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : SHOTOKAN KARATE DO (X00875), 75, boulevard Soult (12e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 450 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL CHENNEVIERE MALEZIEUX (D04184), 33, avenue Ledru-Rollin (12e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE MARIE-CLOTILDE (D03388), 101, rue de Reuilly (12e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.300 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE LA BOULE DU XIIEME (D02067), Route des Fortifications, Bois de Vincennes (12e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 7.300 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : REUILLY NATION SPORTS (D09895), 163, rue de Charenton (12e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : PARIS CHARENTON 13 (D00098), 159, avenue Daumesnil (12e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ENSEIGNEMENT COMMERCIAL THEOPHILE GAUTIER (X00054), 49, rue de Charenton (12e).
Art. 17.- La dépense correspondante, d'un montant total de 26.215 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.