D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 15e arrondissement ;
Vu le code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 23 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 2.000 euros (dont 1.000 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association ASSOCIATION ELITE PONGISTE DU 15EME (D04283), chez M. CADIEU, 127, rue Falgui�re (15e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 3.500 euros (dont 1.500 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association CERCLE D'ESCRIME DE SUFFREN (D03154), Chez M. LALLART, 39, boulevard de Grenelle (15e).
Art. 3.- Une subvention d'un montant de 600 euros (dont 300 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association VOLLEY LOISIR 15 (X01219), 124, rue du Th��tre (15e).
Art. 4.- Une subvention d'un montant de 7.500 euros (dont 1.000 euros de part non reconductible) est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association RUGBY CLUB PARIS 15 (X00624), "Le Rouelle", 37, rue Saint-Charles (15e).
Art. 5.- La d�pense correspondante d'un montant total de 13.600 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2003.