Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à un établissement scolaire du 3e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 5 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 475 euros est attribuée à l'école maternelle, 25, rue Chapon (3e), (R00910) [OCCE AD 75 n° 1007, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'une classe de mer au Pouliguen (Loire-Atlantique) qui s'est déroulée du 31 mars au 4 avril 2003, au profit de 21 enfants d'une classe de grande section.
Art. 2.- Une subvention de 309 euros est attribuée à l'école maternelle, 25, rue Chapon (3e), (R00910) [OCCE AD 75 n° 1007, 3, place du Cardinal-Amette (15e)], destinée à participer au financement d'une classe de mer au Pouliguen (Loire-Atlantique) qui s'est déroulée du 2 au 4 avril 2003, au profit de 20 enfants d'une classe de petite section.
Art. 3.- La dépense correspondante d'un montant de 784 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 6574, rubrique 213, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2003.