Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 3 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Musique en Sorbonne sise 2, rue Francis de Croisset (18e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros est attribuée à l'association Musique en Sorbonne dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e) et dont l'objet est la diffusion du répertoire classique et contemporain, la recherche et l'enseignement musicaux (D 00330).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association une convention d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".