D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 22.301 euros aux associations sportives de l'enseignement sup�rieur et dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE (n�D03281) - 16, rue Claude Bernard (5�).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE DE DROIT D'ECONOMIE ET DE SCIENCES SOCIALES PARIS 2 (n�D03264) - 12, place du Panth�on (5�).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'UNIVERSITE PARIS 7 (n�D03243) - 2, place Jussieu (5�).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE Paris (n�D04250) - 60, boulevard Saint Michel (6�).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.950 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE PARIS 1 - PANTHEON SORBONNE (n�X00881) - 90, rue de Tolbiac (13�).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORT ET MEDECINE DE Paris (n� D01246) - 8/10, rue Olier (15�).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 871 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE D'ADVANCIA (n� D05552) - 3, rue Armand Moisant (15�).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.550 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AVANCEES (ENSTA) (n�D06664) - 32, boulevard Victor (15�).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES DE PARIS (n�X00904) - 10, rue Molitor (16�).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l'exercice 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE PARIS SORBONNE UNIVERSITE PARIS 4 (n� D03246) - 15 bis, rue Champollion - 75005 Paris.
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 380 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : PANAME FONKY CLIQUE (n�X03499) - 20/24, rue de la Plaine (20�).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE INDUSTRIELLE DE LA VILLE DE PARIS (n�D02337) -10, rue Vauquelin - 75005 Paris.
Art. 13.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 22.301 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.