D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association P.S.G. Judo dont le si�ge social est situ� 30 avenue du Parc des Princes (16e) au titre de ses activit�s sportives parisiennes ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 45.735 euros est attribu�e au titre de ses activit�s sportives parisiennes pour l'ann�e 2003 � l'association P.S.G. Judo (D06317) dont le si�ge social est situ� 30 avenue du Parc des Princes (16e).
Art. 2.- La d�pense correspondante est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, ligne Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive municipale (P006), fonction 40.