Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 28 mai 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Paris Macadam", située 35, rue Daubenton (5e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l'association "Paris Macadam", située au 35, rue Daubenton (5e), dont l'objet est de "contribuer au développement de l'art vivant et à la réhabilitation du carnaval à Paris et sur le territoire français", pour une participation au financement de la nouvelle édition des "Arcavals" dans certains arrondissements de l'est parisien (11e, 18e, 19e) en mai et juin 2003 (X00747).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 18.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".