Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18ème arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18ème arrondissement, en date du 23 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.070 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS SAINT-VINCENT (n°D01900) - 8, rue Championnet (18è).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 914 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : CENTRE SCOLAIRE SPORTIF SAINTE ISAURE (n°D01882) - 18, rue Sainte Isaure (18è).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE COYSEVOX (n°D01499) - 16, rue Coysevox (18è).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.040 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE HECTOR BERLIOZ (n°D03062) - 17, rue Georgette Agutte (18è).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 250 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE AUGUSTE RENOIR (n°D01886) - 24, rue Ganneron (18è).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : DOJO DE PARIS 18EME (n°D04347) - 15, rue de la Chapelle (18è).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.372 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : LEO MARE (n°X00421) - 67, boulevard Barbès (18è).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 963 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE MARX DORMOY (n°D02423) - 55, rue Marx Dormoy (18è).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : SOCIETE ATHLETIQUE MONTMARTROISE (n°D04182) - c/o M. PARKACHE - 54, rue Philippe de Girard (18è).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.600 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : PARIS BASKET 18 (n°X01705 - 66, rue Doudeauville (18è).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.150 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : SECTION DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE LA PORTE DE MONTMARTRE (n°D02297) - 126, rue Championnet 75018 Paris.
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 670 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE GEORGES CLEMENCEAU (n°D02781) - 43, rue des Poissonniers (18è).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GERARD PHILIPPE (n°D01881) - 9, rue Championnet (18è).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ROLAND DORGELES (n°D01885) - 63, rue de Clignancourt (18è).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : LA PETANQUE DU TERTRE (n°D02424) - 7, rue Becquerel (18è).
Art. 16.- La dépense correspondante, d'un montant total de 17.691 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.