D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 18�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18�me arrondissement, en date du 23 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.070 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS SAINT-VINCENT (n�D01900) - 8, rue Championnet (18�).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 914 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : CENTRE SCOLAIRE SPORTIF SAINTE ISAURE (n�D01882) - 18, rue Sainte Isaure (18�).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE COYSEVOX (n�D01499) - 16, rue Coysevox (18�).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.040 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE HECTOR BERLIOZ (n�D03062) - 17, rue Georgette Agutte (18�).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 250 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE AUGUSTE RENOIR (n�D01886) - 24, rue Ganneron (18�).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : DOJO DE PARIS 18EME (n�D04347) - 15, rue de la Chapelle (18�).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.372 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : LEO MARE (n�X00421) - 67, boulevard Barb�s (18�).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 963 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE MARX DORMOY (n�D02423) - 55, rue Marx Dormoy (18�).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : SOCIETE ATHLETIQUE MONTMARTROISE (n�D04182) - c/o M. PARKACHE - 54, rue Philippe de Girard (18�).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : PARIS BASKET 18 (n�X01705 - 66, rue Doudeauville (18�).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.150 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : SECTION DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE LA PORTE DE MONTMARTRE (n�D02297) - 126, rue Championnet 75018 Paris.
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 670 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE GEORGES CLEMENCEAU (n�D02781) - 43, rue des Poissonniers (18�).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE GERARD PHILIPPE (n�D01881) - 9, rue Championnet (18�).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ROLAND DORGELES (n�D01885) - 63, rue de Clignancourt (18�).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : LA PETANQUE DU TERTRE (n�D02424) - 7, rue Becquerel (18�).
Art. 16.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 17.691 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.