D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � une association sportive du 11e arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association : KAJYN CLUB (n�D06175) - 13, rue Faidherbe (11�).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provisions pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.