Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 11e arrondissement ;
Vu le Code Général des Collectivités Locales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ANNE FRANK (D05857) - 38, rue Trousseau (11è).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE BEAUMARCHAIS (D01850) - 124, rue Amelot (11è).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE ALAIN FOURNIER (X01210) - 87, rue Léon Frot (11è).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE VOLTAIRE (X01209) - 101, avenue de la République (11è).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE VOLTAIRE (D04340) - 101, avenue de la République (11è).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : LA JOIE PAR LA DANSE (X01211) - 15, passage Saint Sébastien (11è).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DELA FONTAINE AU ROI (X01208) - 62, rue Fontaine au Roi (11è).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 690 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : AMICALE BOULISTE DU PERE LACHAISE (D01995) - 51, boulevard de Ménilmontant (11è).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : PARIS VOLLEY CLUB (D01992) - 11, rue Daval (11è).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.100 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DUMAS VOLTAIRE (D00400) - 149, rue de Charonne (11è).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.250 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : UNION SPORTIVE PARIS 11 (n°D01532) - 4, rue Mercoeur (11è).
Art. 12.- La dépense correspondante, d'un montant total de 18.490 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.