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Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros à l'"Association de la bibliothèque de prêt de l'eau vive" (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'"Association de la bibliothèque de prêt de l'eau vive", 7, rue Blanche (9e) (D03286) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 26 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.800 euros est allouée l'"Association de la bibliothèque de prêt de l'eau vive", 7, rue Blanche (9e) (D03286), pour lui permettre de poursuivre son activité.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Juillet 2003
Déliberation
2003 DAC 326
Conseil municipal
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