D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement au Cirque Elo�ze, situ� au 371, boulevard Desmarchais, Verdun, H4H 1S5 (Qu�bec) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 30 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e au cirque Elo�ze, situ� 371, boulevard Desmarchais, Verdun, H4H 1S5 (Qu�bec) dont l'objet est de "1/ promouvoir les arts du cirque tant au Qu�bec qu'� l'�tranger, 2/ produire des spectacles int�grant diff�rentes disciplines artistiques, 3/ favoriser la poursuite de l'excellence dans ce domaine, 4/ offrir un tremplin professionnel aux artistes de la rel�ve", pour la diffusion de leur dernier spectacle "Nomade" qui sera pr�sent� du 16 septembre au 19 octobre 2003 sur la Pelouse de Reuilly � Paris (12e) (X).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 90.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".