D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 juin 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Amicale bouliste de M�nilmontant" (n� D03735), square Emmanuel-Fleury - rue Le Vau (20e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "La boule sportive du 20e" (n� D04328), 24-26, rue du Docteur-Gley (20e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Randonneurs et ajistes du 20e" (n� D02229), 80, rue Vitruve (20e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Sporting club Bellevillois" (n� D02227), 1, rue de la Cour-des-Noues (20e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du coll�ge Jean-Perrin (n� D09593), 6, rue Eug�ne-Reisz (20e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du coll�ge Fran�oise-Dolto (n� D09950), 354, rue des Pyr�n�es (20e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.525 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "La Rafale - Association sportive du lyc�e H�l�ne Boucher" (n� D02202), 75, cours de Vincennes (20e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du lyc�e Maurice Ravel (n� D02198), 89, cours de Vincennes (20e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Union sportive Gambetta" (n� D03719), 149, avenue Gambetta (20e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Cercle culturel et sportif Le Vau" (n� D02186), 20, rue Le Vau (20e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "A.S.P.E.C.T. - Association sportive et culturelle T�l�graphe" (n� X02285), 6, rue Taclet (20e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive Notre-Dame de Lourdes - A.S.N.D.L. (n� D04478), 16, rue Taclet (20e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Julien Lacroix tennis de table" (n� D02170), 66, rue des Couronnes (20e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du coll�ge Jean-Baptiste-Cl�ment (n� D06410), 26, rue Henri-Chevreau (20e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du coll�ge Mend�s-France (n� D02213), 24-34, rue Le Vau (20e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive du lyc�e Charles de Gaulle (n� D02178), 17, rue Ligner (20e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive de la villa des Otages (n� D02274), 43-45, rue de Borr�go (20e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive Vitruve (n� D02044), 3, rue Vitruve (20e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 390 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'association "Club de loisirs L�o-Lagrange de Paris Est" (n� D02185), 71, rue de Bagnolet (20e).
Art. 20.- Une subvention d'un montant de 7.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2003 � l'Association sportive de la Porte de Bagnolet (n� D01294), 5, rue Louis-Ganne (20e).
Art. 21.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 31.965 euros, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.