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Subvention à l’association Les Toupies (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.


Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 30 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association La Compagnie des Toupies ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 14.500 euros est attribuée à l'association La Compagnie des Toupies qui a son siège social, 20 rue Saint Nicolas (12e), dont 12.500 euros pour le projet ?Chrysalide? (X05410 / 2008_00585).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture?.

 

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 59
Conseil municipal
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