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Subvention à l’association “Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement” (3e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 30 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention d'un montant de 3.500 euros à la ?Bibliothèque des Amis de l'Instruction du 3e arrondissement?, 54, rue de Turenne (3e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 19 mai 2008

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 3.500 euros est attribuée à la ?Bibliothèque des Amis de l'Instruction du 3e arrondissement?, 54, rue de Turenne (3e), pour conserver, mettre en valeur et tenir à la disposition du public le patrimoine culturel qu'elle a constitué depuis 1861 (Tiers n° D00207 -2008_01048).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de l'année 2008 de la Ville de Paris rubrique 324, nature 6574, ligne P001 provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.

 

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 217
Conseil municipal
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