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Subventions à quinze associations du 20e. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Randonneurs et ajistes du 20e? (n� D02229 / 2008-00458) 80, rue Vitruve (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Sporting club bellevillois? (n� D02227 / 2008-00431) 101, rue Haxo (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Jean Perrin (n� D09593 / 200800344) 6, rue Eug�ne Reisz (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Cercle culturel et sportif Le Vau? (n� D02186 / 200800227) 20, rue Le Vau Ecole primaire mixte A (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Art et sport du patronage la�que du 20�me? (n� D06353 / 2008-00138) chez Mme Mauricette CAUNILLE 50, rue des Rigoles - BL 2 (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Vitruve (n� D02044 / 20086-00364) 3, rue Vitruve (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Les ailes de Saint-Fargeau? (n� D03815 / 200800496) 22, rue du Lieutenant Chaur� (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Plus loin? (n� D00731 / 2008-00215) 4, rue Paul Jean Toulet (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Le cercle d?aikido parisien-Le CAP? (n� X04899 / 2008-00509) 24, rue du Groupe Manouchian (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du coll�ge Lucie Faure (n� D02205 / 2008-00063) 40, rue des Pyr�n�es (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?La Rafale? (n� D02202 / 2008-00375) 75, cours de Vincennes (20e).

�Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive amicale Rigondes-ASAR (n� D03287 / 2008-00085) C/O M. Joseph BERNARD 14, rue du Clos (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?association ?Club des parachutistes aviateurs fran�ais? (n� D03285 / 2008-00403) 118, avenue Gambetta (20e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive Barracuda (n� D07271 / 2008-01480) 44, rue de Bagnolet (20e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2008 � l?Association sportive du Coll�ge Robert Doisneau (n� X02584 / 20086-00482) 51, rue des Panoyaux (20e).

Art. 16.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 21.250 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DJS 90
Conseil municipal
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