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Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris “Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.000 euros � l?association Histoire du 3e arrondissement de Paris ?Association pour la d�couverte et la promotion du patrimoine historique? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est allou�e � l?association Histoire du 3e arrondissement de Paris ?Association pour la d�couverte et la promotion du patrimoine historique?, dont le si�ge social est situ� � la Maison des Associations, 5 rue Perr�e (3e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 3e arrondissement (D04044/ 2008_00240).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 324, ligne P001 : Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine.

Mai 2008
Déliberation
2008 DAC 17
Conseil municipal
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