Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 juin 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu la d�lib�ration en date des 17, 18 et 19 d�cembre 2008 autorisant M. le Maire de Paris � signer un 2e avenant relatif � l?attribution � l?association Ensemble Intercontemporain d?un acompte de subvention d?un montant de 75.000 euros au titre de 2008 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Ensemble Intercontemporain dont le si�ge social est situ� 223, avenue Jean Jaur�s (19e), au titre de ses activit�s parisiennes pour l?ann�e 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 75.000 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s parisiennes pour l?ann�e 2008, � l?association Ensemble Intercontemporain dont le si�ge social est situ� 233, avenue Jean Jaur�s (19e), et dont l?objet est la cr�ation, l?ex�cution, la transmission et la diffusion de la musique contemporaine.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer un 3e avenant � la convention pluriannuelle relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 75.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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