Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 30 mai 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 30 mai 2008.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la mairie du 15e, 51 rue Péclet (15e) ;

Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'association Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, qui a pour objet de faire connaître l'histoire et le patrimoine des différents quartiers du 15e arrondissement de Paris, et dont le siège social est situé à la mairie du 15e arrondissement, 51 rue Péclet (15e) (D03360 -2008_00741).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 324, ligne P001, provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.