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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, situ�e � la mairie du 15e, 51 rue P�clet (15e) ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribu�e � l?association Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, qui a pour objet de faire conna�tre l?histoire et le patrimoine des diff�rents quartiers du 15e arrondissement de Paris, et dont le si�ge social est situ� � la mairie du 15e arrondissement, 51 rue P�clet (15e) (D03360 -2008_00741).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 nature 6574, rubrique 324, ligne P001, provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.

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