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Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.


Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association ?Entraide Erasme Garancière? ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 4.500 euros est attribuée à l'association ?Entraide Erasme Garancière? (X04535) sise 8, rue Gît le C?ur (6e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P006 ?Subventions à partir des fonds du Maire - 6e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

 

Mai 2008
Déliberation
2008 DDATC 81
Conseil municipal
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