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Attribution d’une subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12e), à titre de contributions de la Ville de Paris au grand Prix SEMA Départemental de Paris en 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association S.E.M.A. (Soci�t� d?Encouragement aux M�tiers d?Art) (12e), � titre de contributions de la Ville de Paris au grand Prix SEMA D�partemental de Paris en 2008;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.500 euros est attribu�e � la S.E.M.A. (Soci�t� d?Encouragement aux M�tiers d?Art) (2008-DDEE-091, n�Tiers : D 00105, Dossier 2008-02997) - 23, avenue Daumesnil (12e), � titre de contribution de la Ville de Paris au Prix d�partemental de Paris ?SEMA jeunes? pour l?ann�e scolaire 2007-2008 et au Prix d�partemental de Paris SEMA 2008.

M. le Maire de Paris est autoris� � signer la conventioncorrespondante.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e rubrique 90, chapitre 65, article 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

Mai 2008
Déliberation
2008 DDEE 91
Conseil municipal
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