Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 28 mai 2008.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 13e arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'?Association sportive du collège George Sand? (n° D02785/2008_01478) 159, rue de Tolbiac (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive des élèves du lycée Rodin (n° D02790/ 2008_00264) 19, rue Corvisart (13e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?La Domrémy gymnastique? (n° X01077/2008_00911) 15, avenue Léon Bollée (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Association sportive du lycée professionnel Nicolas-Louis Vauquelin? (n° X00879/2008_00589) 13-21, avenue Boutroux (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive Moulin des Prés (n° D02309/2008 _00545) 18, rue du Moulins des Prés (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association culturelle et sportive Notre Dame de France (n° D04663/2008_00203) 63, rue de la Santé (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association Paris 13 des Sports sur Roulettes (n° D02739/ 2008_00260) 11, rue Damesme (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'?Association sportive du collège Gabriel Fauré? (n° D02800/ 2008_00146) 81, avenue de Choisy (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive du lycée Gabriel Fauré (n° D02805/ 2008_00145) 81, avenue de Choisy (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive du collège Thomas Mann (n° X05665/ 2008_01477) 91, avenue de France (13e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Sokagym? (n° X04811/2008_00012) Bât E 42, rue Pascal (13e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros, dont 500 euros N.R. pour achat de matériel, est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive du collège Georges Braque (n° D04911/2008_01475) 9195, rue Brillat Savarin (13e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Section de gymnastique volontaire ?Forme et bien-être?? (n° X07811/2008_00224) 59, rue de l'Amiral Mouchez (13e).

Art. 14.- La dépense correspondante, d'un montant total de 18.600 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.