Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 14e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive du lycée Raspail (n° D02156 / 2008-00880) 5 bis, avenue Maurice d'Ocagne (14e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 950 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Gym 3e âge du 14e arrondissement? (n° D02150 / 2008-00526) 10, rue Huyghens (14e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Section gymnastique volontaire les colonnes? (n° X00891 / 2008-00316) 11, rue Pauly (14e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Tennis compétition loisirs du 14e? (n° X00892 / 200801521) 119, rue Vercingétorix (14e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive et culturelle du lycée privé Catherine Labouré (n° D07284 / 2008-01704) 29, rue Gassendi (14e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Les Ex? (n° D02307 / 2008-00428) 125, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association nationale pour le développement du sport A.N.D.S. (n° D04284 / 2008-00363) 146, rue Raymond Losserand (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive du collège Alphonse Daudet (n° D02636 / 2008-00248) 93, rue d'Alésia (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Planet roller? (n° D07285 / 2008-00345) 84, rue Daguerre (14e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive Métropolitan (n° D04828 / 2008-00652) 115, boulevard Jourdan (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive du lycée hôtelier Guillaume Tirel (n° D01871 / 2008-00322) 237, boulevard Raspail (14e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Sporting Club du 14? (n° D01360 / 2008-00499) 3, avenue de la Porte de Montrouge (14e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association sportive du lycée Emile Dubois (n° X01080 / 200802168) 14, rue Emile Dubois (14e).

Art. 14.- La dépense correspondante, d'un montant total de 18.800 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.