Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 juin 2008.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juin 2008.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'attribution d'une subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2e Commission,
Délibère :
Article premier.- Une subvention d'un montant de 10.000 euros est attribuée à la Fédération nationale des Amicales Aveyronnaises, domiciliée 15, rue de l'Aubrac (12e) (n° tiers D03503) à titre de soutien à ses activités.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.