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Subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.


Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 2 juin 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 2 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation l'attribution d'une subvention à la Fédération nationale des Amicales aveyronnaises ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Bernard BROS au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 10.000 euros est attribuée à la Fédération nationale des Amicales Aveyronnaises, domiciliée 15, rue de l'Aubrac (12e) (n° tiers D03503) à titre de soutien à ses activités.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

 

Mai 2008
Déliberation
2008 DDEE 88
Conseil municipal
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