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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 12e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.300 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Reuilly Nation Sports? (n� D09895/2008 _00395) chez M. Mme Casenave 3, rue Paul Crampel (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?La Camillienne Sports 12e? (n� D07878/2008_00629) - 12, rue des Meuniers (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Union Athl�tique du Chantier? (n� D02580/2008_00707) 24, rue H�nard (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2008 � l?association ?Tennis Club du XII Bercy? (n� D02064/2008_00961) 68, boulevard Poniatowski (12e).

Art. 5.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 34.400 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.

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