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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 mai 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 1611-4, L 2313-1 et L 2511- et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.200 euros est attribu�e � l?Association d?Histoire et d?Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris (A.H.A.V.) dont le si�ge social est situ� ?Maison des Associations du 20e arrondissement?, 1-3 rue Fr�d�rick Lema�tre (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d?une meilleure connaissance de l?histoire du 20e arrondissement (D07746 / 2008_01078).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 657483, rubrique 324, ligne P001, provision pour subvention de fonctionnement au titre du patrimoine.

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