Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 8 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 8 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris propose d'attribuer une subvention à l'association ?Atelier Musical des Trois Tambours? 15, rue Doudeauville (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur proposition de la Mairie du 18e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.184 euros est attribuée à l'association ?Atelier Musical des Trois Tambours? pour ses activités pédagogiques et artistiques en faveur du développement de la pratique musicale auprès du public amateur et pour continuer son action de formation à l'école créée à Cotonou (Bénin). Son siège social est situé 15, rue Doudeauville (18e) (D06445) (2008-01802).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée de la manière suivante sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008 :

- DAC: 10.000 euros sur la nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- DGRI: 20.184 euros sur la VF 07002, Fonction 048, Fond 120 du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention ci-jointe.