Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 2 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 2 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à douze associations sportives du 15ème arrondissement ;

Vu l'avis du Conseil du 15ème arrondissement en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.220 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l' Association sportive du collège Claude Debussy (n°D03155 / 2008_00750) -4, place du Commerce (15ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l' Association sportive du collège Buffon (n°D03179 / 2008_ 00389) -16, boulevard Pasteur (15ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Sportive association Bourseul? (n°D03168 / 2008_ 02432) -20, rue Bourseul (15ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l' Association G.V. Le Linois (n°D03143 / 2008_00623) -5 bis, Villa Thoréton (15ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.100 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Eiffel basket club? (n°X00899 / 2008_00586) -21, rue Théophraste Renaudot (15ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Espadon club de Paris? (n°D03283 / 2008_00710) - 21, rue des Quatre frères Peignot Hall A (15ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Glace et Roller Inline de Paris (GRIP) Paris Ice and Roller Inline (PIRI)? (n°X05306 / 2008_00698) -93 Avenue Emile Zola (15ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'Association de tennis de table du 15è (n°D01933 / 2008_ 00441) - 18, rue Gaston de Caillavet (15ème).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Athlétic club Paris 15? (n°X06178 / 2008_00795) - 2, villa Juge (15ème).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Gymnastique volontaire section de Lourmel? (n°X07190 / 2008_00858) -3, rue Bargue (15ème).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Fondary-Verlomme? (n°D03160 / 2008_00261) -24, rue Fondary (15ème).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'exercice 2008 à l'association ?Elite pongiste du 15ème? (n°D04283 / 2008_00979) 52, rue Ordener (18ème).

Art. 13.- La dépense correspondante, d'un montant total de 11.620 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.