Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 13 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 13 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association ?Art Exprim 18?, 10, rue des Gardes (18e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.500 euros dont 2.000 euros au titre de la politique de la Ville est attribuée à l'association ?Art Exprim 18?, 10, rue des Gardes (18e), pour le fonctionnement des ateliers de sculpture et d'arts plastiques (X02778 / DAC 2008-03362).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.