Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 16 octobre 2008.

Reçue par le représentant de l'Etat le 16 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 16 septembre 2008, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association Cassandre / Horschamp, située au 12, passage de Clichy 75018 Paris ;

Vu la saisine du Conseil du 10ème arrondissement en date du 15 septembre 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 50.000 euros, dont 30.000 euros au titre spécifique de 2008, est attribuée à l'association Cassandre/Horschamp, 12, passage de Clichy 75018 Paris.

Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée comme suit :

- sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, 50.000 euros rubrique 33, nature 6574, ligne P003, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.