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Subvention à l’association “Café associatif Pernety” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 octobre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Caf� associatif Pernety? 8, rue Sainte-L�onie (14e) ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 22 septembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Caf� associatif Pernety? (X07057/2008_03051) 8, rue Sainte-L�onie (14e) une subvention d?un montant de 1.000 euros pour son action ?Parole aux jeunes?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2008.

Septembre 2008
Déliberation
2008 DJS 328
Conseil municipal
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