Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Caragole” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 octobre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 octobre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 septembre 2008, autorisant M. le Maire de Paris � signer un avenant � la convention pluriannuelle de fonctionnement entre la Ville de Paris et l?association ?Les Equipes d?Amiti�? gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents d�nomm� ?La Caragole? - 17, rue de l?Echiquier (10e) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 17 septembre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe NAJDOVSKI, au nom de la 6e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Les Equipes d?Amiti�? - 8, rue Bud� (4e) un avenant � la convention de fonctionnement du 31 d�cembre 2007, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relatif aux modalit�s d?attribution d?une subvention de fonctionnement pour le lieu d?accueil enfants parents d�nomm� ?La Caragole? - 17, rue de l?Echiquier (10e).
Art. 2.- Une subvention de 45.213 euros est allou�e � l?association ?Les Equipes d?Amiti�? pour le fonctionnement du lieu d?accueil enfants-parents d�nomm� ? La Caragole? - 17, rue de l?Echiquier (10e).
Art. 3.- La d�pense correspondant � cette subvention, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P003 du budget de fonctionnement 2008.
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