Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 30 octobre 2007 par lequel Monsieur le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention au profit de l'Atelier musical des Trois Tambours, sis 15 rue Doudeauville - 75018 PARIS ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 18.504 euros est attribuée à l'Atelier musical des Trois Tambours, sis 15 rue Doudeauville - 75018 PARIS. N° Tiers : D06445  N° de Dossier : 2007_04873

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 du budget de fonctionnement 2007 de la Ville de Paris.