Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 16 novembre 2007.

Reçue par le représentant de l'Etat le 16 novembre 2007.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 30 octobre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement à seize associations sportives du 19ème arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 19ème arrondissement en date du 5 novembre 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association sportive du collège Wolfgang Amadeus Mozart? (n°D03950 / 2007_03078) - 7, rue Jomard (19ème).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Les joyeux trotteurs des buttes? (n°D01880 / 2007_00374) - Chez Mme MILMAN 151, rue de Belleville (19ème).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 530 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association sportive du collège Guillaume Budé? (n°X00074 / 2007_00375) - 7/15, rue Jean Quarré (19ème).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Union sportive Paris 19ème? (n°D09674 / 2007_03079) - 25, rue d'Hautpoul (19ème).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association sportive scolaire du collège Henri Bergson? (n°D02688 / 2007_00843) - 27, rue Edouard Pailleron (19ème).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association sportive scolaire du lycée Henri Bergson? (n°D01866 / 2007_03179) - 27, rue Edouard Pailleron (19ème).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association sportive Georges Rouault? (n°D02883 / 2007_00305) - 3, rue du Noyer Durand (19ème).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Fraternel tennis club du 19ème FTC 19? (n°D04819 / 2007_00629) - 43, avenue Jean Jaurès (19ème).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 250 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Gringos football club? (n°X06213 / 2007_02103) - 79, avenue de Flandre (19ème).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association sportive Belleville? (n°X03946 / 2007_00559) - 20, rue Edouard Pailleron (19ème).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Sporting club nord parisien? (n°X04338 / 2007_00728) - Maison des Associations 20, rue Edouard Pailleron (19ème).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Cercle chevalier d'Assas? (n°D03353 / 2007_00684) 3, passage des Mauxins (19ème).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Alouettes Sports et Loisirs? (n°X07231 / 2007_01538) Ecole élémentaire 5, rue des Alouettes (19ème).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association Sportive Initiative? (n°X07909 / 2007_00103) - 24, rue Bouret (19ème).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'association ?Judo club Sorbier? (n°D04984 / 2007_00753) - chez M. LATHIS THABO 4, allée du Brindeau (19ème).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'exercice 2007 à l'?Association Manin, Sport Et Culture A.M.S.E.C.? (n°X05142 / 2007_01611) - Ecole élémentaire 30, rue Manin (19ème).

Art. 17.- La dépense correspondante, d'un montant total de 19.780 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.