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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?La Saint-Louis de Vaugirard? (15�me) ;

Vu l?avis du Conseil du 15�me arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant total de 11.400 euros (dont 7.900 euros au titre du fonctionnement annuel et 3.500 euros au titre de la subvention compensatrice de loyer 2008) est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association ?La Saint-Louis de Vaugirard? (n�D04344 / 2009_00466) - 7, avenue de la Porte de la Plaine (15�me).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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