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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 avril 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 24 mars 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 17�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 17�me arrondissement, en date du 30 mars 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association ?Club de Natation des Epinettes de Paris? (n�D02277 / 2009_00125) - 90, rue de la Jonqui�re (17�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association ?La Sal�sienne de Paris? (n�D04762 / 2009_001303) 66 bis, avenue de Villiers (17�me).

Art. 3.- La d�pense correspondante d?un montant total de 17.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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