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Subvention à l’association “Hyacinthe” (19e) pour l’organisation de la 6e édition du festival “Octopus” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 avril 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 24 mars 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association?Hyacinthe?, dont le si�ge social est situ� 207, rue de Crim�e (19e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Hyacinthe?, dont le si�ge social est situ� 207, rue de Crim�e (19e), pour l?organisation du festival ?Octopus? en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Avril 2009
Déliberation
2009 DAC 130
Conseil municipal
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