D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Marcho Doryila" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Marcho Doryila", 106, rue de Richelieu (2e), qui a pour objet de "favoriser les �changes culturels et universitaires avec la Tch�tch�nie, de soutenir la reconstruction d'un syst�me d'�ducation tch�tch�ne, et d'encourager la diffusion artistique et culturelle du peuple tch�tch�ne", afin de soutenir les activit�s de l'association au titre de l'ann�e 2004 (X02244 / 2004-02633).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".