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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL "Sauvage Productions", dont le siège social est situé 211, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 octobre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer � la SARL "Sauvage Productions", dont le si�ge est situ� 211, avenue Jean-Jaur�s (19e), une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 11 octobre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 euros est attribu�e � la SARL "Sauvage Productions", 211, avenue Jean-Jaur�s (19e), (D06744 - Astre 2004-00827) pour la 2e �dition du festival "L'Et� Gitan" au Cabaret Sauvage.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 6.000 euros, sera imput�e sur le budget de la Ville de Paris de 2004 article 6574, ligne P003, rubrique 33, "Provision pour fonctionnement au titre de la culture".

Octobre 2004
Déliberation
2004 DAC 493
Conseil municipal
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